MUNICIPALITÉ DE BRYSON
12 Juin 2023
Séance ordinaire du conseil municipal de Bryson tenue le 12 Juin 2023 à 19 h au bureau municipal situé au 833, rue Principale, Bryson (Québec).
Présents : Le maire Alain Gagnon, les conseillers Dave Miljour, Joanne Ralston, Jian Zhang, Serge Lance, Wayne Cameron et
Également présente : Vanessa Dagenais, la directrice générale et greffière-trésorière.
Le quorum est atteint et le maire Gagnon préside la séance.
- OUVERTURE DE LA RÉUNION
Le maire Gagnon ouvre la séance à 19 h.
Déclaration de conflit d’intérêts
Un conflit d’intérêts survient lorsque les élus sont placés dans une situation où ils doivent choisir entre leurs intérêts personnels ou ceux de leur entourage et l’intérêt public. Les articles de la Loi sur les élections et les référendums municipaux relatifs aux conflits d’intérêts visent à assurer que le processus décisionnel au sein d’un conseil municipal n’est pas entaché de considérations personnelles.
- ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Les points suivants sont ajoutés à l’ordre du jour :
9.7 rédditions de compte pour le Mur d’escalade
12.1 Plan de dépenses sur 3 ans
057-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité d’adopter l’ordre du jour du 12 Juin 2023 tel que modifié.
Adopté
- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
058-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron et résolu à l’unanimité d’adopter le procès-verbal du 8 Mai 2023. Adopté
- AFFAIRES DÉCOULANTS DES DERNIÈRES RÉUNIONS
- Résolution présenter Par Joanne Ralston à deux reprises. Une fois le 8 Mai et l’autre le 12 Mai. Encore une fois reportée à une session de travail.
- RAPPORT DU MAIRE
Le maire Gagnon présente son rapport d’activités mensuel.
- PÉRIODE DE QUESTION (publique)
Les membres du conseil ont pu répondre aux questions des citoyens présents
- CORRESPONDANCE ET INFORMATION
Correspondance et information lu et donner au conseil et publique.
059-06-2023
7.1 IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité d’accepter la résolution de la CMQ concernant la présidente des élections Adopté
060-06-2023
7.2 IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité d’autoriser madame Sarah Bertrand, Directrice Générale et greffière-trésorière de Campbell’s Bay comme Présidente des élections pour le siège no.3 Adopté
7.4 AKIFER
Nous sommes en attente de réponses de Fort-Coulonge pour aller de l’avant avec AKIFER
7.5 Valorisation énergétique des déchets
Attendu que la MRC de Pontiac souhaite atteindre un taux de détournement de 100% de la mise en charge avec les ordures ménagères;
Attendu que la MRC de Pontiac a déjà manifester le désir d’accueillir une installation potentielle de transformation des déchets desservant l’Outaouais et avec l’autorisation ministérielle, la Ville d’Ottawa et le comté de Renfrew avec la résolution C.M 2019-06-22;
Attendu que la MRC de Pontiac est un hôte volontaire et quelle avait approuver le règlement numéro 184-2012 pour exprimer son intérêt a titre de destinataire et fournir le zonage dans le Pontiac;
Attendu que le Pontiac est facilement accessible de l’est et de l’ouest par la route 148, le traversier de Quyon et le Barrage de Chenaux;
Attendu qu’une installation potentielle créera des emplois et offrira une solution durable à 1,5 million de personnes;
061-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Jian Zhang et résolu à l’unanimité que la Municipalité de Bryson appuie l’implantation d’une installation de valorisation énergétique des déchets dans le Pontiac desservant l’outaouais, la Ville d’Ottawa et le comté de Renfrew. Adopté
- ADMINISTRATION
Il n’y a pas de points à soulever lors de cette réunion.
- FINANCES
9.1 Comptes Payables
Tel que confirmé par le comptable, Gerard Labelle CGA, Je, Vanessa Dagenais, directrice générale et greffière-trésorière, certifie qu’il y a suffisamment de fonds pour payer les factures reçues au montant de
101,523.82 $.
062-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron, et résolu à l’unanimité, que les factures reçues au montant de 101,523.82 $ soient payées. Adopté
9.2 Perdium
063-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu a l’unanimité les augmentations pour le perdium.
Déjeuner – 25$
Diner – 40$
Souper – 60$
Kilomètre – 0.55$ Adopté
9.4 Carte VISA
ATTENDU QUE des dépenses régulières sont engagées pour l’administration du bureau ;
ATTENDU QUE des dépenses sont également encourues pour des articles requis par les travailleurs ;
ATTENDU QUE la directrice générale doit effectuer des dépenses reliées à la gestion du bureau municipale;
ATTENDU QUE la directrice générale doit être en mesure d’effectuer les paiements immédiats aux payables;
064-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu par l’unanimité le besoin d’avoir une carte VISA pour, madame Vanessa Dagenais, directrice générale et greffière-trésorière avec une limite de 8000.00$ Adopté
- AFFAIRES NOUVELLES
10.1 Inspecteur Municipale
065-06-2023
IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité l’embauche de Monsieur Garry Duncan, inspecteur municipale
- RÉUNIONS ET RAPPORTS DES COMITÉS
Les conseillers, Dave Miljour, Joanne Ralston, Wayne Cameron, Serge Lance et Jian Zhang ont présentés des rapports et mises à jour.
- AUTRES
Cre. Joanne présente une proposition pour les dépenses d’investissement sur 3 ans – Repousser à la prochaine réunion
- LEVÉE DE LA SESSION
066-06-203
IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité que la séance soit levée à 21 h 04. Adopté
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Alain Gagnon Vanessa Dagenais
Maire Directrice générale,
Greffière – trésorière
