MUNICIPALITÉ DE BRYSON
13 Février 2023
Séance ordinaire du conseil municipal de Bryson tenue le 13 février 2023 à 19 h au bureau municipal situé au 833, rue Principale, Bryson (Québec).
Présents : Le maire Alain Gagnon et les conseillers Serge Lance, Joanne Ralston, Wayne Cameron et Jian Zhang. Également présente, la directrice générale, greffière-trésorière Jacqueline Ralston.
Absents : Les conseillers Diane Lance et Dave Miljour.
La réunion est ouverte au public. Le quorum est atteint et le maire Gagnon préside la séance.
- Ouverture de la réunion
Le maire Gagnon ouvre la séance à 19 h.
- Adoption de l’ordre du jour
010-02-2023
IL EST PROPOSÉ par le conseiller Serge Lance d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
ADOPTÉE
3. Adoption du procès-verbal
011-02-2023
IL EST PROPOSÉ par le conseiller Cameron d’approuver le procès-verbal du 9 janvier 2023 tel que présenté.
ADOPTÉE
4. Questions du public
5. Affaires découlant de la dernière réunion
6. Nouvelles affaires
6.1 Calendrier des réunions du conseil pour l’année 2023
012-02-2023
IL EST PROPOSÉ par le conseiller Serge Lance d’approuver le calendrier des séances du conseil pour l’année 2023 comme suit : 9 janvier, 13 février, 13 mars, 17 avril, 8 mai, 12 juin, 10 juillet, 14 août, 11 septembre, 16 octobre, 13 novembre et 11 décembre. Toutes les réunions ont lieu les lundis à 19 h, sauf indication contraire. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
6.2 Accord foncier
Suite à la résolution 091-2021 considérant l’achat d’une partie du terrain municipal par Vincent Bourque,
IL EST RÉSOLU que la somme de 3 925,24 $ soit acceptée pour cette portion de terrain et que le notaire soit mandaté pour compléter la vente dudit terrain ;
IL EST RÉSOLU que les signataires représentant la municipalité de Bryson seront M. Alain Gagnon, maire, et Mme Jacqueline Ralston, directrice générale, greffière-trésorière.
013-02-2023
IL EST PROPOSÉ par la conseillère Joanne Ralston et résolu unanimement que la municipalité procède à la finalisation de la vente de cette portion de terrain. ADOPTÉE
6.3 Formation Pompier 1
Canada
Province de Québec
Municipalité de Bryson
Résolution 2023-007
ATTENDU QUE le règlement sur les conditions d’exercice au sein d’un service municipal de sécurité incendie prévoit des exigences de formation pour les pompiers des services de sécurité incendie afin d’assurer une qualification professionnelle minimale.
ATTENDU que ce règlement s’inscrit dans une volonté de garantir aux municipalités la formation d’équipes de pompiers possédant les compétences et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d’urgence ; et
ATTENDU qu’en décembre 2014, le gouvernement du Québec a mis en place le Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel et qu’il a été reconduit en 2019.
ATTENDU que l’objectif principal de ce programme est d’offrir aux organismes municipaux une aide financière leur permettant de disposer d’un nombre suffisant de pompiers qualifiés pour agir de façon efficace et sécuritaire en situation d’urgence ;
ATTENDU QUE ce programme vise également à favoriser l’acquisition des compétences et des habiletés requises par les pompiers volontaires ou à temps partiel qui œuvrent au sein des services municipaux de sécurité incendie
ATTENDU QUE la Municipalité de Bryson désire bénéficier de l’aide financière offerte par ce programme
ATTENDU QUE la Municipalité de Bryson prévoit former trois pompiers au programme Pompier I au cours de la prochaine année afin de répondre de façon efficace et sécuritaire aux situations d’urgence sur son territoire
ATTENDU QUE la municipalité doit transmettre sa demande au ministère de la Sécurité publique par l’entremise de la MRC de Pontiac conformément à l’article 6 du programme.
014-02-2023
IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron et appuyé par Joanne Ralston et résolu de présenter une demande d’aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transmettre cette demande à la MRC de Pontiac. Adoptée
6.4 Adoption du rapport annuel d’activités (B.G-C.P)
Canada
Province de Québec
Municipalité de Bryson
Municipalité de Bryson
Résolution 2023-008
RÉSOLUTION DE LA MUNICIPALITÉ DE BRYSON
ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL POUR L’ANNÉE 2022 – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE RÉVISÉ.
CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques incendie révisé est entré en vigueur le 1er mai 2017.
CONSIDÉRANT QUE la 5e année du schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé de la MRC de Pontiac s’est terminée le 30 avril 2022.
CONSIDÉRANT QUE l’article 35 de la Loi sur la sécurité incendie exige qu’un rapport d’activités pour l’année précédente soit préparé, adopté par résolution et envoyé au ministre chaque année ;
015-02-2023
IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron et résolu d’adopter le rapport annuel du schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé pour 2022 et de le transmettre au ministre. ADOPTÉE
6.5 Devis de V03 Inc. pour le traitement de l’eau
IL EST PROPOSÉ par la conseillère Joanne Ralston d’approuver la soumission de VO3 Inc pour des pièces de rechange pour l’usine de traitement d’eau au montant de 4 655,39 $, tel que recommandé par Mélissa Goulet-Trudel, technicienne en eau. ADOPTÉE
016-02-2023
VO3 Inc pour des pièces de rechange pour l’usine de traitement d’eau au montant de 4 655,39 $, tel que recommandé par Mélissa Goulet-Trudel, technicienne en eau. ADOPTÉE
6.6 Dons à la mémoire d’un être cher
Le sujet des dons a été abordé. Le sujet des dons fera l’objet d’une discussion plus approfondie lors de la prochaine réunion de travail du conseil et une politique sera établie.
017-02-2023
IL EST PROPOSÉ par le conseiller Cameron et résolu unanimement qu’un don de 50$ à la mémoire de Charlotte Dagenais soit fait à la Fondation de l’Hôpital du Pontiac. ADOPTÉE
- Rapports des conseillers
7.1 Le conseiller Ralston fournit une mise à jour sur les activités du festival d’hiver. Un article a été publié dans l’Equity au sujet du festival d’hiver et un autre article paraîtra sous peu sur l’histoire de Bryson. La planification du Carrousel de la GRC, qui aura lieu le 13 mai, est en cours.
En ce qui concerne le club de l’âge d’or, un coup de chapeau spécial pour son soutien lors des activités du festival d’hiver.
Des fonds sont disponibles pour moderniser notre éco-centre. Elle a partagé l’information avec ses collègues conseillers pour voir qui serait prêt à prendre la tête de cette initiative.
8. Correspondance
9. Paiement des comptes
Une liste des comptes à payer au montant de $ est déposée.
Tel que confirmé par le comptable, Gérard Labelle CGA, I Jacqueline Ralston, directrice générale, greffière-trésorière, certifie qu’il y a suffisamment de fonds pour payer les factures reçues au montant de $.
018-02-2023IL EST PROPOSÉ par le conseiller Zhang, et unanimement résolu, que les factures déposées au montant de $ soient payées. ADOPTÉE
10. Date de la prochaine réunion
La prochaine réunion ordinaire aura lieu le mardi 13 février 2023 à 19 h au bureau municipal.
11. Clôture de la réunion
019-02-2023IL EST PROPOSÉ par le conseiller Cameron que la séance soit levée à 20 h 50. ADOPTÉE
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Alain Gagnon Jacqueline Ralston
Maire Directrice générale,
Greffière – trésorière
