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SUMMARY:Réunion du Conseil
DESCRIPTION:MUNICIPALITÉ DE BRYSON\n\n13 Février 2023\n\n&nbsp\;\n\nSéan
 ce ordinaire du conseil municipal de Bryson tenue le 13 février 2023 à 1
 9 h au bureau municipal situé au 833\, rue Principale\, Bryson (Québec).
 \n\nPrésents : Le maire Alain Gagnon et les conseillers Serge Lance\, Joa
 nne Ralston\, Wayne Cameron et Jian Zhang. Également présente\, la direc
 trice générale\, greffière-trésorière Jacqueline Ralston.\n\n\nAbsent
 s : Les conseillers Diane Lance et Dave Miljour.\n\n\n\n         
  La réunion est ouverte au public. Le quorum est atteint et le maire Gag
 non préside la séance.\n\n\n 	 Ouverture de la réunion\n\nLe maire Gagn
 on ouvre la séance à 19 h.\n\n\n\n 	 Adoption de l'ordre du jour \n\n\n\
 n010-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par le conseiller Serge Lance d'adopter l'
 ordre du jour tel que présenté.            \n\n       
                                      
                                      
                        ADOPTÉE\n\n3. Adoption du p
 rocès-verbal\n\n\n\n011-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par le conseiller Came
 ron d'approuver le procès-verbal du 9 janvier 2023 tel que présenté. \n
 \n                                    
                                      
                         ADOPTÉE\n\n4. Questions du
  public\n\n5. Affaires découlant de la dernière réunion\n\n6. Nouvelles
  affaires\n\n6.1 Calendrier des réunions du conseil pour l'année 2023\n\
 n\n\n012-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par le conseiller Serge Lance d'approu
 ver le calendrier des séances du conseil pour l'année 2023 comme suit : 
 9 janvier\, 13 février\, 13 mars\, 17 avril\, 8 mai\, 12 juin\, 10 juille
 t\, 14 août\, 11 septembre\, 16 octobre\, 13 novembre et 11 décembre. To
 utes les réunions ont lieu les lundis à 19 h\, sauf indication contraire
 .         ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ \n\n\n\n6.2 Accord foncier\n\nSuit
 e à la résolution 091-2021 considérant l'achat d'une partie du terrain 
 municipal par Vincent Bourque\, \n\nIL EST RÉSOLU que la somme de 3 925\,
 24 $ soit acceptée pour cette portion de terrain et que le notaire soit m
 andaté pour compléter la vente dudit terrain \;\n\nIL EST RÉSOLU que le
 s signataires représentant la municipalité de Bryson seront M. Alain Gag
 non\, maire\, et Mme Jacqueline Ralston\, directrice générale\, greffiè
 re-trésorière.\n\n\n013-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par la conseillère J
 oanne Ralston et résolu unanimement que la municipalité procède à la f
 inalisation de la vente de cette portion de terrain.  ADOPTÉE\n\n6.3 Form
 ation Pompier 1\n\nCanada\nProvince de Québec\nMunicipalité de Bryson\n\
 nRésolution 2023-007\n\nATTENDU QUE le règlement sur les conditions d'ex
 ercice au sein d'un service municipal de sécurité incendie prévoit des 
 exigences de formation pour les pompiers des services de sécurité incend
 ie afin d'assurer une qualification professionnelle minimale.\n\nATTENDU q
 ue ce règlement s'inscrit dans une volonté de garantir aux municipalité
 s la formation d'équipes de pompiers possédant les compétences et les h
 abiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d'urgence
  \; et\n\nATTENDU qu'en décembre 2014\, le gouvernement du Québec a mis 
 en place le Programme d'aide financière pour la formation des pompiers vo
 lontaires ou à temps partiel et qu'il a été reconduit en 2019. \n\nATTE
 NDU que l'objectif principal de ce programme est d'offrir aux organismes m
 unicipaux une aide financière leur permettant de disposer d'un nombre suf
 fisant de pompiers qualifiés pour agir de façon efficace et sécuritaire
  en situation d'urgence \;\n\nATTENDU QUE ce programme vise également à 
 favoriser l'acquisition des compétences et des habiletés requises par le
 s pompiers volontaires ou à temps partiel qui œuvrent au sein des servic
 es municipaux de sécurité incendie\n\nATTENDU QUE la Municipalité de Br
 yson désire bénéficier de l'aide financière offerte par ce programme\n
 \nATTENDU QUE la Municipalité de Bryson prévoit former trois pompiers au
  programme Pompier I au cours de la prochaine année afin de répondre de 
 façon efficace et sécuritaire aux situations d'urgence sur son territoir
 e\n\nATTENDU QUE la municipalité doit transmettre sa demande au ministèr
 e de la Sécurité publique par l'entremise de la MRC de Pontiac conformé
 ment à l'article 6 du programme.\n\n\n014-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par 
 Wayne Cameron et appuyé par Joanne Ralston et résolu de présenter une d
 emande d'aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre 
 du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires
  ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transme
 ttre cette demande à la MRC de Pontiac. Adoptée\n\n6.4 Adoption du rappo
 rt annuel d'activités (B.G-C.P)\n\nCanada\nProvince de Québec\nMunicipal
 ité de Bryson\n\nMunicipalité de Bryson\n\nRésolution 2023-008\n\nRÉSO
 LUTION DE LA MUNICIPALITÉ DE BRYSON\n\nADOPTION DU RAPPORT ANNUEL POUR L'
 ANNÉE 2022 - SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE RÉV
 ISÉ.\n\nCONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques incendie ré
 visé est entré en vigueur le 1er mai 2017.\n\nCONSIDÉRANT QUE la 5e ann
 ée du schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé de
  la MRC de Pontiac s'est terminée le 30 avril 2022. \n\n\n\nCONSIDÉRANT 
 QUE l'article 35 de la Loi sur la sécurité incendie exige qu'un rapport 
 d'activités pour l'année précédente soit préparé\, adopté par réso
 lution et envoyé au ministre chaque année \;\n\n\n015-02-2023\n\nIL EST 
 PROPOSÉ par Wayne Cameron et résolu d'adopter le rapport annuel du sché
 ma de couverture de risques en sécurité incendie révisé pour 2022 et d
 e le transmettre au ministre.  ADOPTÉE\n\n6.5 Devis de V03 Inc. pour le t
 raitement de l'eau\n\nIL EST PROPOSÉ par la conseillère Joanne Ralston d
 'approuver la soumission de VO3 Inc pour des pièces de rechange pour l'us
 ine de traitement d'eau au montant de 4 655\,39 $\, tel que recommandé pa
 r Mélissa Goulet-Trudel\, technicienne en eau.                  
                               ADOPTÉE\n\n\n016-02-2023\n\n
 VO3 Inc pour des pièces de rechange pour l'usine de traitement d'eau au m
 ontant de 4 655\,39 $\, tel que recommandé par Mélissa Goulet-Trudel\, t
 echnicienne en eau.                                     
            ADOPTÉE\n\n\n\n6.6 Dons à la mémoire d'un être cher\n\
 nLe sujet des dons a été abordé.  Le sujet des dons fera l'objet d'une
  discussion plus approfondie lors de la prochaine réunion de travail du c
 onseil et une politique sera établie.\n\n\n\n017-02-2023\n\nIL EST PROPOS
 É par le conseiller Cameron et résolu unanimement qu'un don de 50$ à la
  mémoire de Charlotte Dagenais soit fait à la Fondation de l'Hôpital du
  Pontiac.           ADOPTÉE\n\n\n 	 Rapports des conseillers\n\n7.1 L
 e conseiller Ralston fournit une mise à jour sur les activités du festiv
 al d'hiver. Un article a été publié dans l'Equity au sujet du festival 
 d'hiver et un autre article paraîtra sous peu sur l'histoire de Bryson. L
 a planification du Carrousel de la GRC\, qui aura lieu le 13 mai\, est en 
 cours.\n\nEn ce qui concerne le club de l'âge d'or\, un coup de chapeau s
 pécial pour son soutien lors des activités du festival d'hiver.\n\nDes f
 onds sont disponibles pour moderniser notre éco-centre. Elle a partagé l
 'information avec ses collègues conseillers pour voir qui serait prêt à
  prendre la tête de cette initiative.\n\n8. Correspondance\n\n9. Paiement
  des comptes\n\nUne liste des comptes à payer au montant de $ est dépos
 ée.\n\nTel que confirmé par le comptable\, Gérard Labelle CGA\, I Jacqu
 eline Ralston\, directrice générale\, greffière-trésorière\, certifie
  qu'il y a suffisamment de fonds pour payer les factures reçues au montan
 t de $.\n\n018-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par le conseiller Zhang\, et una
 nimement résolu\, que les factures déposées au montant de $ soient pay
 ées. ADOPTÉE\n\n10. Date de la prochaine réunion\n\nLa prochaine réuni
 on ordinaire aura lieu le mardi 13 février 2023 à 19 h au bureau municip
 al.\n\n11. Clôture de la réunion\n\n019-02-2023\n\nIL EST PROPOSÉ par l
 e conseiller Cameron que la séance soit levée à 20 h 50.           
                                                  
                                                ADOP
 TÉE\n\n___________________________                   ___________
 ______________\n\nAlain Gagnon                             
                                      Jacqueline Ralston\
 n\nMaire                                            
                                     Directrice général
 e\, \n\n                                           
                                                Gref
 fière - trésorière
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