When
Event Type
MUNICIPALITÉ DE BRYSON
16 Octobre 2023
Séance ordinaire du conseil municipal de Bryson tenue le 16 Octobre 2023 à 19 h au bureau municipal situé au 833, rue Principale, Bryson (Québec).
Présents : Le Maire, Alain Gagnon, Dave Miljour et les conseillers (es), Joanne Ralston, Jian Zhang, Serge Lance, Wayne Cameron et
Également présente : Vanessa Dagenais, la directrice générale et greffière-trésorière.
Le quorum est atteint et le Maire Gagnon préside la séance.
- OUVERTURE DE LA RÉUNION
Le Maire Gagnon ouvre la séance à 19 h.
Déclaration de conflit d’intérêts
Un conflit d’intérêts survient lorsque les élus sont placés dans une situation où ils doivent choisir entre leurs intérêts personnels ou ceux de leur entourage et l’intérêt public. Les articles de la Loi sur les élections et les référendums municipaux relatifs aux conflits d’intérêts visent à assurer que le processus décisionnel au sein d’un conseil municipal n’est pas entaché de considérations personnelles.
- ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Les points suivants sont ajoutés à l’ordre du jour :
093-10-2023
IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité d’adopter l’ordre du jour du 16 Octobre 2023 tel que modifié.
Adopté
- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
094-10-2023
IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu à l’unanimité d’adopter le procès-verbal du 11 Septembre 2023.
Adopté
- AFFAIRES DÉCOULANTS DES DERNIÈRES RÉUNIONS
4.1 Fosse de garage sur la rue Havelock
Maire Gagnon n’a pas reçu la bouteille pour l’échantillon d’eau.
- Rencontre avec l’auditeur
Vanessa va faire appel à Simon pour céduler une rencontre avec le conseil.
- Plans de dépenses sur 3 ans
Repousser à une session de travail le 25 Octobre 2023
4.4 Prix de permis
Repousser à une session de travail de 25 Octobre 2023
- Mise à jour- Ch. Du vieux Moulin
En attente de Vallée Pontiac Electric pour finir l’installions électrique.
- RAPPORT DU MAIRE
Le Maire présente son rapport mensuel.
- PÉRIODE DE QUESTION (publique)
Les membres du conseil ont pu répondre aux questions des citoyens présents
- CORRESPONDANCE ET INFORMATION
- Bryson RA – Souffleuse de neige
Vanessa demandera aux employés municipaux d’aller voir la souffleuse à neige.
- Réunion des services d’incendie
Sujet repousser à la session de travail du 25 Octobre 2023 avec les pompiers pour discuter la résolution proposée.
- Gyrophare Vert
Communiquer et information donnée aux membres du conseil
- Comité conjoint pour une éventuelle nouvelle arèna
Cre. Joanne Ralston a suggéré demander les minutes de la réunion précédente pour voir ce qui en est.
- ESSC GRADS – PHS GRADS
Les membres du conseil mentionnent que nous avons fait une résolution concernant la donation de 150.00$ pour chaque élève qui graduent de notre municipalité
- Édiction et publication du Règlement modifiant le Règlement encadrant la taxe municipale pour le 9-1-1.
Repousser à la session de travail pour plus d’informations concernant cette taxe.
- ADMINISTRATION
Il n’y a pas de points à soulever lors de cette réunion
095-10-2023
- FINANCES
9.1 Comptes Payables
Tel que confirmé par le comptable, Gerard Labelle CGA, Je, Vanessa Dagenais, directrice générale et greffière-trésorière, certifie qu’il y a suffisamment de fonds pour payer les factures reçues au montant de
145,326.41 $.
IL EST PROPOSÉ par Jian Zhang, et résolu à l’unanimité, que les factures reçues au montant de 145,326.41$ soient payées.
Adopté
096-10-2023
9.2 L’Arsenal – Soumission nouveaux équipement de pompier.
CONSIDÉRANT que certains équipements de pompier soient expirés;
CONSIDÉRANT que les pompiers ont besoins d’équipements adéquate pour être protéger et conforme à la loi;
CONSIDÉRANT que nous avons recruter des nouveaux et nouvelles pompiers/pompières;
IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité l’approbation des deux soumissions de l’Arsenal pour des nouveaux équipements au montant total de 7,369.90$.
Adopté
097-10-2023
9.3 Soumission gros Équipement de neige
CONSIDÉRANT que nous avons fait un achat d’un Ford F-350 1 Tonne pour la saison Hivernal;
CONSIDÉRANT que nous devons équiper le camion avec les équipements requis pour l’utilisation de déblaiement de neige;
CONSIRÉRANT que nous avons reçu deux (2) soumissions, une (1)
Donc laquelle ne convenait pas à nos besoins;
IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu à l’unanimité de poursuivre avec la soumission de Pro-Fit au montant de 44,851.32$
Adopté
9.4 – Jason Hynes
Jason Hynes nous a donner une soumission de 18,799.00$ pour l’amélioration de certaines sections de nos rues. Nous avons reçu un montant de 20,000$ pour le Programme d’aide à la voirie locale.
9.5 Pour Abroger la Résolution 2023-09-84
ATTENDU QUE l’augmentation du cout de vie et de marchandises dans les dernières années;
ATTENDU que la Municipalité a dû faire des achats imprévus;
098-10-2023
ATTENDU que nous devons être financièrement prêts à faire face à tout changement inattendu;
CONSIDÉRANT les signataires pour la marge de Credit sont, le Maire, Alain Gagnon, Pro-Maire David Miljour, La Directrice Générale, Greffière-trésorière, Vanessa Dagenais et Gerald Labelle, comptable;
ATTENDU que nous avons seulement droit à une augmentation au maximum de 238,000.00$;
CONSIDÉRANT que cette résolution abroge la résolution no. 2023-09-84
PAR CONSÉQUENT il est proposé par Joanne Ralston et résolu à l’unanimité d’abroger la résolution no. 2023-09-84 et d’autoriser l’augmentation de la ligne de crédit à 238,000.00$
Adopté
- AFFAIRES NOUVELLES
10.1 CIMA+
Repousser à la session de travail du 25 Octobre 2023
- RÉUNIONS ET RAPPORTS DES COMITÉS
Les conseillers, Dave Miljour, Joanne Ralston, Wayne Cameron, Serge Lance et Jian Zhang ont présentés des rapports et mises à jour.
099-10-2023
- AUTRES
12.1 Autorisation de la Municipalité pour la Parade de Noel.
CONSIDÉRANT que le service d’incendie BGCP et la Municipalité fait une parade de Noel a chaque année;
CONSIDÉRANT que la rue Principale devra être fermé du 501 rue principale ay 936 rue principale;
100-10-2023
CONSIDÉRANT que la Parade sera de 19h00 à 20h00;
IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité que la Municipalité de Bryson confirme son accord avec la fermeture de la rue Principale le 1er Décembre 2023 et fournira aussi les barricades et panneaux de détour.
Adopté
- LEVÉE DE LA SESSION
IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron et résolu à l’unanimité que la réunion soit levée à 20h21.
Adopté
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Alain Gagnon Vanessa Dagenais
Maire Directrice générale,
Greffière – trésorière