Réunion du conseil: décembre 21, 2023

MUNICIPALITÉ DE BRYSON

Réunion ordinaire du conseil municipal de Bryson tenue le 21 décembre 2023 à 19 h au bureau municipal situé au 833, rue Principale, Bryson (Québec).

Présents : Le maire Alain Gagnon, le maire suppléant Dave Miljour, les conseillers Joanne Ralston, Jian Zhang, Serge Lance, Wayne Cameron et Marc Gauthier.

Vanessa Dagenais, directrice générale, greffière-trésorière, est également présente.

Le quorum est atteint et le maire Gagnon préside la séance.

Traduit avec DeepL.com (version gratuite)

1. OUVERTURE DE LA RÉUNIONLe maire Gagnon ouvre la séance à 19 h 05.

   Déclaration de conflit d’intérêts
   Un conflit d’intérêts survient lorsque les élus sont placés dans une situation où ils doivent choisir entre leurs intérêts personnels, ou ceux de leur entourage, et l’intérêt public. Les articles de la Loi sur les élections et les référendums municipaux relatifs aux conflits d’intérêts visent à garantir que le processus décisionnel au sein d’un conseil municipal n’est pas entaché de considérations personnelles.

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOURLes points suivants sont ajoutés à l’ordre du jour :

                                 
2023-12-116 – IL EST PROPOSÉ par Marc Gauthier et résolu à l’unanimité d’adopter l’ordre du jour du 21 décembre tel que modifié. ADOPTÉE  

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

2023-12-117 – IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu à l’unanimité d’adopter le procès-verbal du 13 novembre 2023. ADOPTÉE

4. QUESTIONS DECOULANT DE LA REUNION PRECEDENTE4.1 Résultat de l’eau sur la rue Havelock
   Voir avec le Ministère de l’environnement

   4.2 Règlement sur le patrimoine
   Sera discuté à la séance du conseil du 8 janvier 2024.

   4.3 Règlement sur les dérogations mineures
   À discuter lors de la séance du conseil du 8 janvier 2024

5. RAPPORT DU MAIRELe maire Gagnon présente son rapport d’activité mensuel.

6. PÉRIODE DE QUESTIONS (public)Les membres du Conseil ont pu répondre aux questions des citoyens présents.

7. CORRESPONDANCE ET INFORMATION7.1 Cartes de Noël du comité du 150e
   Correspondance lue au public.

8. ADMINISTRATION

9. FINANCES9.1 Comptes à payer

   Les comptes à payer à ce jour n’ont pas été reçus du comptable.

   9.3 Analyse du prix d’une propriété à vendre

   A discuter avec le conseil lors de la réunion du 8 janvier 2024

   9.4 Devis VO3

2023-12-118 – IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron et résolu unanimement d’approuver les deux soumissions de VO3 aux montants de 10 954,19 $ et 2 914,68 $. Adoptée

10. AFFAIRES NOUVELLES

10.1 Résolution ; Participation

ATTENDU QUE la municipalité a pris connaissance du Guide à l’intention des organismes concernant le volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité ;
ATTENDU QUE les 18 municipalités de la MRC de Pontiac souhaitent présenter un projet pour la mise en place d’un service d’essais d’ajustement pour la pièce faciale des ARA et des masques de protection respiratoire pour les employés des municipalités de la MRC de Pontiac dans le cadre du Volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité ;

2023-12-119 – EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Wayne Cameron, appuyé par Marc Gauthier et résolu que la présente résolution soit adoptée et qu’il soit statué et décrété ce qui suit :
– Le Conseil de la Municipalité de Bryson s’engage à participer au projet d’implantation d’un service d’essai d’ajustement de la pièce faciale des ARA et des masques de protection respiratoire portés par les employés des municipalités de la MRC de Pontiac et à en assumer une partie des coûts à même sa quote-part (aucun versement financier direct) ;
– Le conseil autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité ;
– Le Conseil nomme la MRC de Pontiac comme organisme responsable du projet. Le Conseil nomme la MRC de Pontiac comme organisme responsable du projet. Adoptée

10.1.2
CONSIDÉRANT la recommandation CSI-2023-09-03 du comité de sécurité incendie (CSI) de la MRC de Pontiac concernant la mise en place d’un service d’essai d’ajustement des pièces faciales des APRIA et des masques de protection respiratoire portés par les employés municipaux de la MRC ;
CONSIDÉRANT la résolution C.M. 2023-11-27 adoptée par le conseil régional de la MRC de Pontiac ;
CONSIDÉRANT que cette demande fera l’objet d’une demande de subvention au MAMH dans le cadre du volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité (FRR) ;
CONSIDÉRANT que le projet d’entente a été présenté au conseil municipal ;

2023-12-120 – Il est proposé par Jaonne Ralston et résolu que la Municipalité de Bryson désire participer à l’entente intermunicipale pour le service d’essai d’ajustement des pièces faciales des appareils respiratoires autonomes et des masques de protection respiratoire de ses employés. Adopté

De plus, le conseil autorise Alain Gagnon, maire, et Vanessa Dagenais, directrice générale, à signer tous les documents relatifs à l’entente au nom de la municipalité.

11. RÉUNIONS ET RAPPORTS DES COMITÉS

Les conseillers ont présenté une mise à jour de leurs portefeuilles respectifs.

12. AUTRES

13. LEVÉE DE LA SESSION

2023-12-121 – IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité que la séance soit levée à 19 h 51. Adopté