BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.2.3.1//EN TZID:America/Toronto X-WR-TIMEZONE:America/Toronto BEGIN:VEVENT UID:983@bryson.ca DTSTART;TZID=America/Toronto:20231221T190000 DTEND;TZID=America/Toronto:20231221T200000 DTSTAMP:20241122T212511Z URL:https://bryson.ca/events/council-meeting-december-21st/ SUMMARY:Réunion du Conseil DESCRIPTION:MUNICIPALITÉ DE BRYSON\n\nRéunion ordinaire du conseil munici pal de Bryson tenue le 21 décembre 2023 à 19 h au bureau municipal situ é au 833\, rue Principale\, Bryson (Québec).\n\nPrésents : Le maire Ala in Gagnon\, le maire suppléant Dave Miljour\, les conseillers Joanne Rals ton\, Jian Zhang\, Serge Lance\, Wayne Cameron et Marc Gauthier.\n\nVaness a Dagenais\, directrice générale\, greffière-trésorière\, est égalem ent présente.\n\nLe quorum est atteint et le maire Gagnon préside la sé ance.\n\nTraduit avec DeepL.com (version gratuite)\n\n \;\n\n OUVERTU RE DE LA RÉUNIONLe maire Gagnon ouvre la séance à 19 h 05.\n\nDéclarat ion de conflit d'intérêts\nUn conflit d'intérêts survient lorsque les élus sont placés dans une situation où ils doivent choisir entre leurs intérêts personnels\, ou ceux de leur entourage\, et l'intérêt public. Les articles de la Loi sur les élections et les référendums municipaux relatifs aux conflits d'intérêts visent à garantir que le processus d écisionnel au sein d'un conseil municipal n'est pas entaché de considér ations personnelles.\n ADOPTION DE L'ORDRE DU JOURLes points suivants son t ajoutés à l'ordre du jour :\n\n                                   \n2023-12-116 - IL EST PROPOSÉ par Marc Gauthier et résolu à l'unanimité d'adopter l'ordre du jour du 21 décembre tel que modifié . ADOPTÉE  \n\n \;\n\n ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL\n\n2023-12-117 - IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu à l'unanimité d'adopter le pr ocès-verbal du 13 novembre 2023. ADOPTÉE\n\n \n\n QUESTIONS DECOULANT DE LA REUNION PRECEDENTE4.1 Résultat de l'eau sur la rue Havelock\nVoir a vec le Ministère de l'environnement\n\n4.2 Règlement sur le patrimoine\n Sera discuté à la séance du conseil du 8 janvier 2024.\n\n4.3 Règlemen t sur les dérogations mineures\nÀ discuter lors de la séance du conseil du 8 janvier 2024\n\n \;\n\n RAPPORT DU MAIRELe maire Gagnon présen te son rapport d'activité mensuel.\n\n \;\n\n PÉRIODE DE QUESTIONS (public)Les membres du Conseil ont pu répondre aux questions des citoyens présents.\n\n \;\n\n CORRESPONDANCE ET INFORMATION7.1 Cartes de No ël du comité du 150e\nCorrespondance lue au public.\n\n \;\n\n ADMI NISTRATION\n\n \;\n\n FINANCES9.1 Comptes à payer\n\nLes comptes à payer à ce jour n'ont pas été reçus du comptable.\n\n9.3 Analyse du pr ix d'une propriété à vendre\n\nA discuter avec le conseil lors de la r éunion du 8 janvier 2024\n\n9.4 Devis VO3\n\n2023-12-118 - IL EST PROPOS É par Wayne Cameron et résolu unanimement d'approuver les deux soumissio ns de VO3 aux montants de 10 954\,19 $ et 2 914\,68 $. Adoptée\n\n10. AFF AIRES NOUVELLES\n\n10.1 Résolution \; Participation\n\nATTENDU QUE la mun icipalité a pris connaissance du Guide à l'intention des organismes conc ernant le volet 4 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds r égions et ruralité \;\nATTENDU QUE les 18 municipalités de la MRC de Po ntiac souhaitent présenter un projet pour la mise en place d'un service d 'essais d'ajustement pour la pièce faciale des ARA et des masques de prot ection respiratoire pour les employés des municipalités de la MRC de Pon tiac dans le cadre du Volet 4 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité \;\n\n2023-12-119 - EN CONSÉQUENCE\, il e st proposé par Wayne Cameron\, appuyé par Marc Gauthier et résolu que l a présente résolution soit adoptée et qu'il soit statué et décrété ce qui suit :\n- Le Conseil de la Municipalité de Bryson s'engage à part iciper au projet d'implantation d'un service d'essai d'ajustement de la pi èce faciale des ARA et des masques de protection respiratoire portés par les employés des municipalités de la MRC de Pontiac et à en assumer un e partie des coûts à même sa quote-part (aucun versement financier dire ct) \;\n- Le conseil autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 4 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et rurali té \;\n- Le Conseil nomme la MRC de Pontiac comme organisme responsable d u projet. Le Conseil nomme la MRC de Pontiac comme organisme responsable d u projet. Adoptée\n\n\n10.1.2\nCONSIDÉRANT la recommandation CSI-2023-0 9-03 du comité de sécurité incendie (CSI) de la MRC de Pontiac concerna nt la mise en place d'un service d'essai d'ajustement des pièces faciales des APRIA et des masques de protection respiratoire portés par les emplo yés municipaux de la MRC \;\nCONSIDÉRANT la résolution C.M. 2023-11-27 adoptée par le conseil régional de la MRC de Pontiac \;\nCONSIDÉRANT qu e cette demande fera l'objet d'une demande de subvention au MAMH dans le c adre du volet 4 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds rég ions et ruralité (FRR) \;\nCONSIDÉRANT que le projet d'entente a été p résenté au conseil municipal \;\n\n2023-12-120 - Il est proposé par Jao nne Ralston et résolu que la Municipalité de Bryson désire participer à l'entente intermunicipale pour le service d'essai d'ajustement des piè ces faciales des appareils respiratoires autonomes et des masques de prote ction respiratoire de ses employés. Adopté\n\nDe plus\, le conseil autor ise Alain Gagnon\, maire\, et Vanessa Dagenais\, directrice générale\, à signer tous les documents relatifs à l'entente au nom de la municipali té.\n\n \;\n\n RÉUNIONS ET RAPPORTS DES COMITÉS\n\nLes conseillers ont présenté une mise à jour de leurs portefeuilles respectifs.\n\n&nb sp\;\n\n AUTRES\n\n \;\n\n LEVÉE DE LA SESSION\n\n2023-12-121 - IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l'unanimité que la séance so it levée à 19 h 51. Adopté \n\n        CATEGORIES:Réunions du conseil END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:America/Toronto X-LIC-LOCATION:America/Toronto BEGIN:STANDARD DTSTART:20231105T010000 TZOFFSETFROM:-0400 TZOFFSETTO:-0500 TZNAME:EST END:STANDARD END:VTIMEZONE END:VCALENDAR