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Event Type
MUNICIPALITÉ DE BRYSON
Séance ordinaire du conseil municipal de Bryson tenue le 15 Janvier 2024 à 19h au bureau municipal situé au 833, rue Principale, Bryson (Québec).
Présents : Le Maire, Alain Gagnon, Dave Miljour et les conseillers (es), Joanne Ralston, Jian Zhang, Serge Lance, Wayne Cameron, Marc Gauthier et
Également présente : Vanessa Dagenais, la directrice générale et greffière-trésorière.
Le quorum est atteint et le Maire Gagnon préside la séance.
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1. OUVERTURE DE LA RÉUNION
Le Maire Gagnon ouvre la séance à 19 :00. Déclaration de conflit d’intérêts Un conflit d’intérêts survient lorsque les élus sont placés dans une situation où ils doivent choisir entre leurs intérêts personnels ou ceux de leur entourage et l’intérêt public. Les articles de la Loi sur les élections et les référendums municipaux relatifs aux conflits d’intérêts visent à assurer que le processus décisionnel au sein d’un conseil municipal n’est pas entaché de considérations personnelles.
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ par David Miljour et résolu à l’unanimité d’adopter l’ordre du jour du 15 Janvier 2024 tel que modifié. Adopté 3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL IL EST PROPOSÉ par Serge Lance et résolu à l’unanimité d’adopter le procès-verbal du 21 décembre 2023. Adopté 4. AFFAIRES DÉCOULANTS DES DERNIÈRES RÉUNIONS
Garry Duncan, inspecteur municipale dépose le projet du règlement numéro ……… intitulé Règlement sur le Patrimoine Culturel. Monsieur David Miljour, conseiller, par la présente :
4.2 Règlement sur les dérogations mineures Garry Duncan, inspecteur municipale dépose le projet du règlement numéro ……… intitulé Règlement sur les dérogations mineures. Monsieur Wayne Cameron, conseiller, par la présente :
4.3 Programme triennal des dépenses en immobilisation CONSIDÉRANT que la Municipalité doit planifier des dépenses pour les prochaines années; CONSIDÉRANT que certains équipements de la municipalité doivent être améliorer IL EST PROPOSÉ par Joanne Ralston et résolu a l’unanimité de mettre en place un programme triennal des dépenses en immobilisation. Adopté 5. RAPPORT DU MAIRE Le Maire présente son rapport mensuel. 6. PÉRIODE DE QUESTION (publique) Les membres du conseil ont pu répondre aux questions des citoyens présents 7. CORRESPONDANCE ET INFORMATION
7.1 Cours de feu vert pour les pompiers IL EST PROPOSÉ par Joanne Ralston et résolu à l’unanimité que la Municipalité paiera pour le cours de feu vert pour les pompiers qui ont complété leur cours de FF1. Adopté 8. ADMINISTRATION Aucun point en administration 9. FINANCES 9.1 Comptes Payables Tel que confirmé par le comptable, Gerard Labelle CGA, Je, Vanessa Dagenais, directrice générale et greffière-trésorière, certifie qu’il y a suffisamment de fonds pour payer les factures reçues au montant de 55,161.52 $. IL EST PROPOSÉ par Jian Zhang, et résolu à l’unanimité, que les factures reçues au montant de 55,161.52$ soient payées. Adopté 9.3 Prix Analyse pour propriété à vendre Remis à la session du conseil le 8 Janvier 2024 10. AFFAIRES NOUVELLES 11. RÉUNIONS ET RAPPORTS DES COMITÉS Les conseillers, Dave Miljour, Joanne Ralston, Marc Gauthier, Wayne Cameron, Serge Lance et Jian Zhang ont présentés des rapports et mises à jour. 12. AUTRES 12.1Rapport WSP IL EST PROPOSÉ par Wayne Cameron et résolu à l’unanimité de payer la somme de 5,200.00$ a WSP pour les relevés topographiques et mise en plan. Adopté 12.2 Adoption des taux pour le Budget 2024 Repousser à la prochaine session du conseil le 12 février 2024. 13. LEVÉE DE LA SESSION IL EST PROPOSÉ par Dave Miljour et résolu à l’unanimité que la réunion soit levée à 20h25. Adopté ___________________________ _________________________ Alain Gagnon Vanessa Dagenais |